France : Bien employer les formulaires DC

Types de procédures, nomenclatures et guides pratiques + nomenclature officielle européenne CPV

Modérateur : Frédéric

Avatar de l’utilisateur
Frédéric
Administrator
Messages : 749
Inscription : 20 juil. 2006, 10:46
Localisation : Brussels, Belgium (EU)
Contact :

France : Bien employer les formulaires DC

Message par Frédéric » 07 nov. 2008, 16:55

Le mode d’emploi intitulé : « Comment répondre concrètement à un marché public – Notice des imprimés DC » est disponible pour toutes les entreprises souhaitant constituer efficacement leur dossier administratif. Ce mode d’emploi a été édité à l’initiative d’Agnès Bricard, Présidente du Club Secteur Public Conseil Supérieur du Conseil de l’Ordre des Experts-comptables en partenariat et avec le soutien d’OSEO. La rédaction de ce guide et des notices des imprimés a été confiée aux associés fondateurs de la société Caneva : Laurent Blind et Aurélien Tourret.

Ces notices expliquent pour la première fois, concrètement et en détail, les démarches pour répondre efficacement à un marché public. La Partie I du guide présente les éléments à rassembler et les questions à se poser avant de répondre à un marché public (Partie I du guide intitulé « Avant de répondre à un marché Public »).

Dans un second temps, la partie II présente les notices explicatives des imprimés DC4, DC5, DC8, DC13, DC6 et DC7 qui expliquent section après section de manière claire et pragmatique comment remplir ces formulaires. Enfin en 3ème partie, vous trouverez un exemple de dossier de candidature inspiré d’un cas réel.

Il est important de noter qu’avant la publication de ce guide, les TPE-PME rencontrant des difficultés pour remplir les imprimés DC trouvaient difficilement des notices claires et détaillées pour répondre à leurs interrogations.

Avec ce mode d’emploi qui explique clairement les notices des DC et les pièces à rassembler pour répondre à un marché public, Agnès Bricard Présidente du Club Secteur Public du Conseil Supérieur du Conseil de l’Ordre des Experts-comptables dote nos TPE-PME d’un outil puissant qui leur permettra d’accroitre l’accès des PME aux marchés Publics.

Information Laurent Blind, Caneva
Frédéric Nuyts
Websites : Forum - Government Exchange - Blog - New CPV codes - My Twitter

Verrouillé

Qui est en ligne ?

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 2 invités